Mentions légales
Le site internet https://home-eco-enr.com (ainsi que ses extensions en .com et .fr) est la propriété de :
H2E HOME ECO ENR
Société à responsabilité limitée (SARL – EURL)
Au capital social de 30 000 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 812 746 055
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05812746055
Siège social :
32 rue Louis Proust
30900 Nîmes
France
Téléphone : 0800 94 13 04
Courriel : contact@home-eco-enr.com
Le directeur de la publication est Monsieur Philippe STRUC, gérant.
HÉBERGEMENT
Le site internet est hébergé par :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
H2E HOME ECO ENR se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.
CONTENU DU SITE
Les informations fournies sur le site internet https://home-eco-enr.com le sont à titre informatif et indicatif.
H2E HOME ECO ENR ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
H2E HOME ECO ENR ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
H2E HOME ECO ENR ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données et/ou la présence de virus.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur le site sont exclusivement destinées à H2E HOME ECO ENR.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement de ses données.
Ces droits peuvent être exercés :
Par email : contact@home-eco-enr.com
Ou par courrier à :
H2E HOME ECO ENR
32 rue Louis Proust
30900 Nîmes
Les données collectées ne sont ni cédées, ni vendues, ni louées à des tiers.
L’utilisateur est tenu de respecter la législation en vigueur relative à la protection des données personnelles.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, logos, textes, images, vidéos et contenus figurant sur le site sont la propriété exclusive de H2E HOME ECO ENR ou font l’objet d’un droit d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à : contact@home-eco-enr.com.
LIENS HYPERTEXTES
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. H2E HOME ECO ENR ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites tiers.
Toute mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://home-eco-enr.com est soumise à l’autorisation préalable écrite de H2E HOME ECO ENR.
DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.